Marque renouvelée - Marque en vigueur

à croquer
BOURGOGNON Bénédicte Marie Patricia

Numéro de dépôt :
3477721
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2027
à croquer de BOURGOGNON Bénédicte Marie Patricia

Présentation de la marque à croquer

Déposée le 29 janvier 2007 par BOURGOGNON Bénédicte Marie Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « à croquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est BOURGOGNON Bénédicte Marie Patricia domicilié(e) 11 rue du Point du Jour - 78250 - GAILLON SUR MONTCIENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque à croquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque à croquer arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.


BOURGOGNON Bénédicte Marie Patricia - 11 rue du Point du Jour - 78250 - GAILLON SUR MONTCIENT - France


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638484 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-26

Articles de lunetterie, à savoir lunettes (optique), lunettes de soleil, verres, montures et étuis de lunettes.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Cuir et imitations du cuir ; étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage ; peaux d'animaux ; malles (bagages) et valises ; parapluies, parasols et cannes.

Tous vêtements, particulièrement vêtements pour enfants, tricots (vêtements) et bonneterie, robes, jupes, pantalons, chemises, vestes, costumes, manteaux, fourrures (vêtements) ; sous-vêtements pour enfants, vêtements de nuit ; cravates, foulards, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), chapeaux ; chaussettes, bas, collants, chaussons, chaussures et bottes.

Articles décoratifs pour la chevelure, barrettes (pinces à cheveux), bandeaux pour les cheveux, serre-tête, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, nattes de cheveux, bonnets à mèches, bigoudis ; lacets de chaussures ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; rubans (passementerie), rubans élastiques, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles ; bracelets pour remonter les manches ; brassards ; boîtes à couture, cassettes à aiguilles (non en métaux précieux) ; guirlandes artificielles.